TRAITER LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES - Aspects comptables et fiscaux

PLACE DES IMMOBILISATIONS DANS LA COMPTABILITÉ ET LA GESTION D'ENTREPRISE 

• Bilan, compte de résultat
• Fonds de Roulement (FR) et Capacité d'Auto Financement (CAF) Evolution des normes comptables et fiscales 

DÉFINITIONS JURIDIQUES ET COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS 

• Définition des immobilisations
• Règles comptables en vigueur
• Immobilisations incorporelles et corporelles : structure du plan comptable et contenu
• Distinction charges/immobilisations : principes et conséquences 
• Différents modes d'acquisition et leurs incidences 

COÛT D'ENTRÉE D'UNE IMMOBILISATION

• Détermination du coût d'acquisition : acquisitions à titre onéreux, immobilisations produites par l'entreprise, immobilisations acquises au moyen d'un contrat de crédit-bail
• Comptabilisation par composants : détermination des composants, comptabilisation et incidence

Appliquer | Cas pratique sur la détermination du coût d'entrée et la comptabilisation par composant 

RÈGLES FISCALES ET COMPTABLES D'AMORTISSEMENT ET DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS 

• Amortissements 
• Définition et principe - biens amortissables et non amortissables 
• Détermination de la base amortissable - mode d'amortissement et 
• Durée 
• Traitement des divergences entre amortissement comptable et fiscal 
• Constatation des amortissements dérogatoires 
• Réintégrations ou déductions à réaliser sur le résultat fiscal

Appliquer | Cas pratique : calcul d'amortissements en mode linéaire, dégressif et dérogatoire - Comptabilisation des différents amortissements - Calcul de réintégration fiscale 

• Dépréciation 
• Quand effectuer un test de dépréciation ? 
• Méthodologie de calcul d'une perte de valeur 
• Enregistrement comptable d'une dépréciation et incidence 
• Traitement fiscal d'une dépréciation d'actifs

Appliquer | Cas pratique : calcul et révision d'un plan comptable après constatation d'une dépréciation 

GESTION DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS

• Événements entraînant les sorties
• Calcul des plus et moins-values
• Enregistrements comptables 
• Retraitements fiscaux

Appliquer | Cas pratique sur la détermination de plus-value : quels enregistrements comptables effectuer ? 

DOCUMENTS ET TRAITEMENT D'INVENTAIRE

• Inventaire physique : importance et méthodologie
• Communication avec les autres services
• Tableaux de l'annexe et de la liasse fiscale 
• Souscription de la partie de la liasse fiscale attachée aux immobilisations

Évaluer | QCM de validation des acquis